Mentions légales

Editeur

Statut de la société : SAS
Nom de la société : DBA GROUPE
Numéro d’immatriculation : RCS Paris 482 021 334
NAF : 6920Z – Activités comptables
Nom du (des) responsable(s) : Arnaud Laplanche

Contact

Adresse : 36 rue du Louvre
Code postal : 75001
Ville : Paris
Pays : France
Téléphone : +33(0)1 42 44 17 50
Email : contact@fr-dba.com
URL : http://www.fr-dba.com

Notes légales

Responsable Editeur : Arnaud Laplanche
Email (contenu) : arnaud.laplanche@fr-dba.com

Responsable technique : Sylvain Chevallier – Web Images Associées
Email (technique) : contact@web-ia.com

Conditions d’utilisation

Création graphique :
CREADS

Conception, réalisation technique :
Sylvain Chevallier, Antoine Tirouflet et Boris Billy pour Web Images Associées – https://www.web-ia.com

Hébergement :
Web Images Associées – https://www.web-ia.com

Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de DBA
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En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site http://www.fr-dba.com
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Les pages du site http://www.fr-dba.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de DBA http://www.fr-dba.com, doit être faite par mail à : arnaud.laplanche@fr-dba.com
DBA se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.fr-dba.com
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Copyright :
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